ENFANT

RESPONSABLES LÉGAUX

En cas d'urgence, l'ordre de priorité des appels suivra cet ordre.

Responsable Légal N°1

Responsable Légal N°2

En cas de jugement de divorce restreignant les droits d'un parent, merci de joindre une copie du jugement.

Personne à contacter en cas d'urgence (si responsables légaux injoignables)

SANTÉ - FICHE SANITAIRE

Cette fiche permet de recueillir des informations utiles pendant la période d’accueil du mineur à l’accueil de loisirs sans hébergement (arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs mentionnés à l'article L. 227-4 du code de l'action sociale et des familles). Elle pourra être transmise aux services de secours en cas de besoin.

Informations de Santé de l'Enfant

Dans le cadre d'un PAI, une rencontre devra OBLIGATOIREMENT être organisée entre le directeur du centre de loisirs et la famille pour l'élaboration d'un PAI destiné au centre de loisirs.

Médecin Traitant de l'Enfant

AUTORISATIONS

PIÈCES À JOINDRE

Je certifie l'exactitude des renseignements fournis ci-dessus.

Protection de vos données personnelles (RGPD) : Les informations recueillies sur ce formulaire sont traitées par les Francas du Pas-de-Calais dans le but exclusif de gérer l'inscription, la sécurité et le suivi sanitaire de votre enfant. Ces données sont conservées pendant toute la durée de l'inscription et archivées selon les obligations légales en vigueur (soit 3 ans après la fin de l'année scolaire).

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des données vous concernant. Pour exercer ce droit, merci de contacter le secrétariat général à l'adresse suivante : francas62@wanadoo.fr.